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Marques déposées par la société EARL Domaine ANGER
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Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine
EARL Domaine ANGER

Numéro de dépôt :
98728951
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine

Déposée le 14 avril 1998 par la société EARL Domaine ANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société EARL Domaine ANGER domicilié(e) Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 249 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ANGER - France.

La marque Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château ANGER-Saint BENOIT appellation d'origine contrôlée provenant du Domaine est expirée depuis le 14 avril 2008.

EARL Domaine ANGER a également déposé les autres marques suivantes : La Chapelle de CALAMIAC LE PECHE DE SAINT-BENOIT


EARL Domaine ANGER - Route des Meulières, 34210 LA LIVINIERE - France - SIREN 385249271


EARL ANGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vin AOC provenant du Château ANGER-SAINT BENOIT.